vestiaire collectif
31/05/2023 00:00:00 -
Les établissements sont soumis à des obligations spécifiques en matière de surveillance du réseau d'......-retour (arrêté du 10 septembre 2021, applicable depuis janvier 2023). - Supervision : désigner un responsable, individuel ou collectif Il est important d’identifier a minima un responsable
31/05/2012 00:00:00 -
Aussitôt souhaité, aussitôt fait. La Fnars n’a pas attendu pour répondre aux annonces de Cécile Duf......, les vestiaires…). La Fnars réclame donc une "observation rigoureuse des besoins" et une "restructuration de l’accueil des personnes". Pour l'heure, les propositions ministérielles destinées à "éviter toute remise
30/06/2009 00:00:00 -
Le règlement intérieur ne peut pas contenir des clauses restrictives des droits des salariés, de leu......Le règlement intérieur ne peut pas contenir des clauses restrictives des droits des salariés, de leurs libertés individuelles et collectives, sauf si celles-ci sont justifiées par la nature
04/07/2012 00:00:00 -
Le règlement intérieur, prescrit par le Code du travail et les textes conventionnels, fixe les droit....... … et interdictions Le document ne peut contenir de dispositions restreignant les droits des personnes, les libertés individuelles ou collectives au-delà de ce qui est justifié par le travail (1). Par exemple
03/11/2015 23:00:00 -
Lunettes, prothèses ou objets de valeur, les affaires personnelles des usagers peuvent être égarées,...... prévu dans le règlement intérieur et se justifier notamment par des mesures de sécurité collective, explique Frédérique Marron, avocate en droit du travail au cabinet Capstan, à Lyon. Le professionnel
03/01/2013 00:00:00 -
Massy (Essonne). Concerts, expositions, soirées cabaret… La Maison d’Edma, un lieu de vie pour adult...... l’engagement collectif et citoyen, dans une optique de responsabilisation et d’autonomi-sation. « Ainsi, les résidants ne sont pas de simples consommateurs de prestations sociales, mais bien des producteurs
31/07/2008 00:00:00 -
Trappes (Yvelines). Un établissement d'aide par le travail a mobilisé les savoir-faire et compétence...... par le travail (Esat) de la Mare Savin, géré par l'association pour l'insertion, l'éducation et les soins (IES), en partenariat avec l'entreprise Sogeres, spécialiste de la restauration collective. Solidarité